Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTIDE D'ARAMIS
SAVEUR GASCOGNE, SARL

Numéro de dépôt :
3840043
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2021
BASTIDE D\'ARAMIS de SAVEUR GASCOGNE

Présentation de la marque BASTIDE D'ARAMIS

Déposée le 17 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVEUR GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASTIDE D'ARAMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVEUR GASCOGNE domicilié(e) 24 CHEMIN DU FORMAN - 32810 - PREIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 397 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVEUR GASCOGNE domicilié(e) 24 CHEMIN DU FORMAN - 32810 - PREIGNAN - France.

La marque BASTIDE D'ARAMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840043.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTIDE D'ARAMIS est expirée depuis le 17 juin 2021.

SAVEUR GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : MOUSS Des Gascons MADE IN GASCOGNE , WASCONIA MADE IN GASCOGNE , TERRA WASCONIA Made in Gascogne , Made in Gascogne


SAVEUR GASCOGNE, SARL - 24 CHEMIN DU FORMAN - 32810 - PREIGNAN - France - SIREN 520397241


SAVEUR GASCOGNE - 24 CHEMIN DU FORMAN - 32810 - PREIGNAN - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

“ Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ”.